Conditions Générales de Vente e-boutique

Préambule

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes («CGV») ci-après. La validation de votre bon de commande en cliquant sur « Valider la Commande » vaudra pleine et entière acceptation des présentes conditions générales de vente. A compter du clic d’acceptation ci-dessus, la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause.

Article 1 – Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de traduction seule la version française fait foi.

Les tribunaux français (Tribunal d’Instances de Mont de Marsan),  seront seuls compétents pour juger des éventuels litiges.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger où les produits commercialisés sur ce site sont livrés.

Article 2 – Informations légales concernant les commandes d’alcool

L’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n°74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en remplissant votre Bon de Commande, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.

L’Abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Nous précisons également que nos offres ne s’adressent qu’aux particuliers.

Article 3 – Application des CGV

Les présentes  CGV s’appliquent de façon exclusive entre la société Compagnie Hôtelière et Fermière d’Eugénie – Michel Guérard S.A.S. (CHEFEMG S.A.S.) agissant (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://lespresdeugenie.com/ (ci-après « Vous »).

Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de notre part, prévaloir sur les CGV.

Toute condition contraire opposée par le client nous sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable, quel que soit le moment où elle aura été portée à sa connaissance.

Le fait que nous ne nous prévalions pas, à un moment donné, de l’une quelconque des CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur sur d’autres sites internet ou d’autres supports commercialisant les mêmes produits.

Article 4 – Prix – Réserve de propriété jusqu’au paiement du prix.

4.1– Sous réserve de ce qui est indiqué au paragraphe 4-2 les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + toutes autres taxes) et hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

En ce qui concerne le prix du livre, celui-ci est établi dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981 et de ses textes subséquents.

4.2– En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine ou DOM-TOM vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas de notre ressort. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

4.3 — Nous nous réservons le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

4.4– Les produits et services demeurent notre propriété jusqu’au complet paiement du prix.

Article 5 – Commande

Les commandes peuvent être passées sur Internet : https://lespresdeugenie.com/
Les conditions de la commande feront l’objet d’une confirmation juste après votre validation de commande.

Article 6 – Validation de la commande

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation des Conditions générales de vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par CHEFEMG S.A.S. constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par CHEFEMG S.A.S. et ses clients.

Article 7 – Disponibilité des produits

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signalées. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique et nous effectuerons le remboursement du produit  indisponible.

Pour information le débit est immédiat au moment du paiement en ligne de votre commande.

Le client décharge CHEFEMG S.A.S. de toute responsabilité en cas de non disponibilité totale ou partielle des produits commandés.

Article 8 – Livraison

8.1 – Généralités

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Nous nous réservons toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.

La participation aux frais de traitement et d’expédition sera facturée par produits expédiés.
En cas de retard d’expédition, un courrier électronique vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui vous a été indiquée. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par courrier électronique une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit et aux frais aller, à réception du produit par nos soins, complet et dans son état d’origine.
Nous vous invitons également à contacter le Service clientèle dont les coordonnées sont indiquées ci-après pour toute question ou en cas de problème.
– Adresse postale : Les Prés d’Eugénie – Service Client E-Boutique – Place de l’Impératrice 40320 EUGENIE-LES-BAINS
– Adresse e-mail : reservation@michelguerard.com

8.2 – Risques de transport

Le risque de transport est supporté par l’acheteur qui, en cas de dégât de livraison ou de manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé AR adressé à CHEFEMG S.A.S..

8.3 – Réserves

Vous devez nous notifier toutes réserves sur le produit livré (par exemple : quantité ou contenu non conforme, colis endommagé, déjà ouvert…). Selon les cas définis à l’article 12 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues à cet article.

La signature du récépissé de livraison emportera acceptation du client.

8.4 – Circonstances indépendantes de notre volonté

Nous ne pouvons être tenus responsables des pertes, dommages, erreurs ou défaut de livraison d’un envoi dès lors qu’il serait établi l’existence de circonstances indépendantes de notre volonté.

Article 9 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue par cartes bancaires : Visa, MasterCard, Carte Bleue

Le débit de la carte est effectué au moment du paiement en ligne de votre commande.
Nous nous réservons la possibilité de suspendre l’exécution de toute commande faisant l’objet d’un incident de paiement, le Client étant redevable des frais que nous aurons encourus pour le recouvrement des sommes dues par lui en ce compris les frais raisonnables de justice.

Article 10 – Sécurisation

Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation.

Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 – Droit de rétractation

11.1 – Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de CHEFEMG S.A.S sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat.

11.2 – Adresse de retour

Les Prés d’Eugénie – Service Client E-Boutique – Place de l’Impératrice 40320 EUGENIE-LES-BAINS

Article 12 – Conformité des produits

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. Nous procéderons, à votre choix, à l’échange ou au remboursement du ou des produits. Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. Les stipulations de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 11.

Article 13 – Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 11 et 12 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera sur proposition de CHEFEMG S.A.S par crédit sur le compte bancaire du client du client ayant passé la commande.

Les avantages obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.

Article 14 – Service clientèle

Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer la garantie nous mettons à votre disposition l’adresse mail suivante : reservation@michelguerard.com.

Article 15 – Précisions concernant les bons cadeaux

15.1 – Nature des bons cadeaux

Les bons cadeaux sont des forfaits permettant de bénéficier de prestations d’hébergement et/ou de restauration et/ou de loisirs déterminées en fonction de chaque type de forfait (les  » bons cadeaux »).

Ces prestations d’hébergement et/ou de restauration et/ou de loisirs sont décrites précisément, pour chaque type de bons cadeaux proposés, sur le présent site.
Les bons cadeaux de l’Ecole de Cuisine sont des forfaits permettant de participer à des séances de formation culinaire organisées par l’Ecole de Cuisine (« les bons cadeaux »). Les bons cadeaux sont échangeables contre un ou plusieurs cours de cuisine, de pâtisserie, de dégustation œnologique ou autres formules dispensées par l’Ecole de Cuisine. Ils sont nominatifs et valables pour une durée d’un an non renouvelable à compter de sa date d’émission. La réservation peut être effectuée soit lors de l’émission du bon cadeau, soit ultérieurement par le bénéficiaire du bon cadeau lui-même.
Dans l’hypothèse où l’une ou l’autre des prestations décrites pour les bons cadeaux ne pourraient pas être fournies, lesdites prestations seront remplacées par des prestations équivalentes.

Les bons cadeaux sont matérialisés par un bon de réservation indiquant le type de forfait concerné, la nature des prestations auquel il donne droit, la date limite de validité du bon.

15.2 Présentation des bons cadeaux

Les bons de réservation sont présentés dans une carte « cadeau » prête à être offert. Le client peut, pour des raisons pratiques, choisir de télécharger le bon cadeau, directement sur le site, sous forme PDF, en choisissant de sélectionner « Par voie électronique en PDF à imprimer (aucun délai) » à la mention « Comment souhaitez-vous recevoir le bon cadeau ? ».

15.3. Conditions d’utilisation des bons de réservation correspondant aux bons cadeaux

Les bons de réservation, sont nominatifs et ne peuvent être utilisés que par la ou les personnes qui en sont titulaire.

Les bons de réservation sont valables conformément aux conditions commerciales indiquées dans l’offre figurant sur le site au moment de la validation de la commande et devront être impérativement utilisés pendant la période de validité. A l’issue de la période de validité, laquelle ne peut faire l’objet d’aucune prorogation, ils ne pourront en aucun cas être utilisés pour bénéficier d’autres prestations.

Les bons de réservation ne sont jamais remboursables ni échangeables en tout ou partie contre des espèces.

Tout dépassement du montant correspondant aux bons cadeaux ainsi que toute prestation non comprise dans les forfaits devront impérativement être réglés par son bénéficiaire à l’établissement concerné selon les conditions de ce dernier.

15.4 Réservation des prestations

Les prestations prévues dans les bons cadeaux doivent impérativement faire l’objet d’une réservation préalable selon les modalités décrites ci-après.

Les prestations prévues dans les forfaits des bons cadeaux doivent faire l’objet d’une réservation préalable par le biais du service de réservation, accessible par téléphone au +33(0)5 58 05 06 07 ou par email reservation@michelguerard.com. Le Client ne pourra prétendre à aucun échange en cas de non présentation dans l’établissement au jour et heures prévus lors de la réservation.

La réservation doit être effectuée au plus tard 72 heures avant la date souhaitée, toute modification devant être effectuée au plus tard 3 semaines avant la date réservée.

15-5. Réclamations concernant les bons cadeaux

Le Client (ou le bénéficiaire) devra formuler auprès de la société CHEFEMG S.A.S dans les soixante douze heures suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité par rapport à la commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée et les bons cadeaux livrés seront réputés conformes aux commandes passées par le Client.

Toute difficulté relative à l’exécution du forfait peut être portée à la connaissance de La Direction de notre Etablissement par écrit adressé à : Les Prés d’Eugénie, Place de l’Impératrice 40320 EUGENIE-LES-BAINS

Article 16 – Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur le site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de l’entreprise est également strictement interdite.

Toute utilisation frauduleuse des marques, modèles, logos et dénominations apparaissant sur le site, en fraude de nos droits, constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement des articles L713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et des textes communautaires et internationaux en la matière.

Article 17 – Responsabilité

17-1

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de CHEFEMG SA.S ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d’interdiction d’un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

17-2

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Nous ne sommes responsables que du contenu des pages éditées dans le site.

17-3

En cas de non respect de nos engagements et quel qu’en soit la cause, nous ne serons tenus qu’au seul remboursement de la prestation sous les réserves énoncées ci-dessus et en aucun cas des dommages indirects que le client viendrait à invoquer. Ces dommages indirects et pertes s’entendent notamment par toute perte de revenus, de bénéfices, d’intérêts ou de marchés et toute perte liée à l’impossibilité d’utiliser tout ou une partie de l’envoi.

17-4

Nous n’avons pas vocation à vendre à des professionnels. Nous ne pourrons voir en conséquence notre responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit résultant d’une activité professionnelle.

Article 18 – Politique de confidentialité, informations nominatives et droit d’accès au fichier

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

La politique de confidentialité conforme au aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site s’applique au site : https://lespresdeugenie.com

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter à l’adresse ci-après : https://lespresdeugenie.com/politique-de-confidentialite

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Par ailleurs, l’utilisateur est informé que la personne suivante a été nommée Délégué à la Protection des Données : Netsive Sarl.
Le rôle du Délégué à la Protection des Données et de s’assurer la bonne mise en oeuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il peut également être nommé DPO (pour Data Protection Officer).
Le délégué à la protection des données peut être joint de la manière suivante :
par téléphone au : 00352 27 12 61 74
par email sur : contact@netsive.com

  • Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement
  • Droit à la portabilité des données
  • Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données
  • Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
  • Droit de déterminer le sort des données après la mort
  • Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné. Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par CHEFEMG S.A.S. que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Article 19 – Informations juridiques concernant le site

Les produits et services proposés à la vente dans ce site sont commercialisés par la société CHEFEMG S.A.S., S.A.S. au capital de 1 900 000 euros dont le siège Social est situé 40320 EUGENIE-LES-BAINS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le numéro 307 920 488.